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Publication officielle

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Délibérations, arrêtés, procès-verbaux, convocations, documents financiers et bulletins : tous les actes publiés par la commune, au format PDF.

Deux dates pour chaque acteLa date de la séance ou de l’acte, puis sa date de mise en ligne. Les documents repris de l’ancien portail sans date de mise en ligne fiable sont signalés « Document repris des archives ».

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Accessibilité des documents

La plupart des documents PDF publiés ici, en particulier les plus anciens (documents numérisés), ne sont pas encore accessibles aux technologies d’assistance. Si vous ne pouvez pas lire un document, la mairie vous en transmet une version adaptée sur simple demande, en précisant son titre ou sa référence : communication@barredescevennes.fr ou 04 66 45 05 07.

Consulter les actes en mairie

Tous les actes restent consultables sur place, en version papier, aux heures d’ouverture.